La TVA

La TVA est un impôt général qui touche la plupart des services ou des produits manufacturés. Elle a été créée en France en 1953, c’est un impôt indirect qui représente 45% des recettes fiscales de l’Etat. Il existe trois taux de TVA :

1. Le taux normal de 19,6 % regroupe l’ensemble des biens et des services : biens de consommation courants.

2. Le taux réduit de 5,5 % concerne les produits alimentaires : les produits alimentaire de base, transport, spectacle.

3. Le taux super réduit de 2,1 % concerne les médicaments remboursés par la sécurité sociale.

Mécanisme de la TVA

 La laiterie vend 30 euros de lait à la fromagerie hors taxes (HT)
 La fromagerie paye 30 euros HT + 0.055*30= 1.65 euros de TVA soit 31.65 euros TTC
 La laiterie collecte donc 1.65 euros de TVA qu’elle doit à l’Etat
 La fromagerie vend 60 euros de fromages aux consommateurs
 Les consommateurs payent 60 euros HT + 0.055*60= 3.3 euros de TVA soit 63.3 euros TTC
 La fromagerie collecte donc 3.3 euros de TVA qu’elle doit à l’Etat mais déduit 1.65 euros de TVA que la laiterie a déja collecté pour l’Etat.
 Et ainsi desuite

Application :

L’entreprise achète un matériel informatique et une imprimante pour 1 200 € HT. La TVA est a 19,6 % et elle revend ensuite ce produit 1 600 € TTC.

1. Présenter la facture d’achat et de vente en faisant apparaître le montant HT, La TVA et le montant TTC.

2. Calculer la TVA à reverser.

 >1

Montant HT = 1 200
TVA 19,6 % = 235,2

Montant TTC = 1435,2

Montant HT = 1286,4
TVA 19,6% = 313,6

Montant TTC =1 600

PVTTC = PVHT * (1 + TVA)

PVHT = PVTTC / (1 + TVA)

 >2

La TVA à reverser = 313, 6 - 235,20 = 78,4